Protection des données

Informations concernant la protection des données chez HÜPPE

Version : novembre 2022

Pour HÜPPE GmbH, la protection des données personnelles est de la plus haute importance. En plus du respect des dispositions légales relatives à la protection des données, nous souhaitons également nous engager à traiter vos données de manière responsable afin de protéger à tout moment votre vie privée. Il est important pour nous que vous vous sentiez en sécurité lorsque vous visitez notre site Internet.

Avec les remarques suivantes relatives à la protection des données, nous souhaitons vous fournir les informations suivantes : quand enregistrons-nous des données, lesquelles et dans quel objectif, le tout évidemment dans le respect de la législation en vigueur.

I. Nom et adresse des responsables

Le responsable selon le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et d’autres lois nationales sur la protection des données des États membres ainsi que d’autres dispositions de la loi sur la protection des données est :

HÜPPE GmbH

Industriestraße 3
26160 Bad Zwischenahn
Allemagne

Tél. : +49 4403 67-0
E-mail : hueppe@hueppe.com
Site web : www.hueppe.com

Le délégué à la protection des données du responsable est :

Jörg Jaenichen

Treuhand Weser-Ems Unternehmensberatung GmbH & Co. KG

Langenweg 55
26125 Oldenbourg
Allemagne

E-mail : Datenschutzbeauftragter@hueppe.com

II. Généralités concernant le traitement des données

1. Étendue du traitement des données à caractère personnel

En principe, nous ne collectons et n’utilisons les données personnelles de nos utilisateurs que dans la mesure où cela est nécessaire pour l’accès à un site Web fonctionnel (qui comprend à la fois le site Web HÜPPE, la boutique en ligne HÜPPE et le configurateur de produits HÜPPE), ainsi qu’à nos contenus et services. La collecte et l’utilisation des données à caractère personnel de nos utilisateurs ne sont effectuées qu’après le consentement de l’utilisateur. Une exception peut survenir lorsque l’obtention d’un consentement préalable s’avère impossible pour des raisons concrètes et que le traitement des données est autorisé par la législation, en particulier le règlement général de l’UE sur la protection des données (RGPD).

III. Mise à disposition du site web et création de fichiers log

1. Description et étendue du traitement des données
Chaque fois que vous consultez notre site Internet, notre système collecte automatiquement les données et les informations du système informatique de l’ordinateur utilisé.

Les données suivantes sont collectées :

Informations sur le type de navigateur et la version utilisée

Informations sur le type de navigateur et la version utilisée
Le système d’exploitation de l’utilisateur
Informations sur l’appareil mobile utilisé par l’utilisateur
Le fournisseur de service Internet de l’utilisateur
L’adresse IP de l’utilisateur
Date et heure de l’accès
Emplacement du visiteur
Sites Web à partir desquels le système de l’utilisateur accède à notre site Web
Sites Web consultés par le système de l’utilisateur via notre site Web
Ces données sont également stockées dans les fichiers log de notre système.

2. Base juridique du traitement des données
La base juridique pour la sauvegarde temporaire des données et des fichiers log est l’art. 6, par. 1, point f du RGPD.

3. Objectif du traitement des données
Le stockage temporaire de l’adresse IP par le système est nécessaire pour

permettre l’accès au site à l’ordinateur de l’utilisateur. Pour ce faire, l’adresse IP de l’utilisateur doit rester stockée pendant toute la durée de la session.

Le stockage dans des fichiers log vise à assurer la fonctionnalité du site web. De plus, ces données nous servent à optimiser le site web et à garantir la sécurité de nos systèmes informatiques. Dans ce contexte, les données ne sont pas utilisées à des fins marketing.

Notre intérêt légitime à traiter les données est donc lié à ces objectifs, conformément à l’art. 6, par. 1, point f du RGPD.

4. Durée de stockage
Les données sont effacées dès qu’elles ne sont plus nécessaires à la réalisation de l’objectif de leur collecte. En cas de collecte de données pour l’accès au site web, c’est le cas lorsque la session est terminée.

Si les données sont stockées dans des fichiers log, elles seront effacées après sept jours au plus tard. Un stockage prolongé est néanmoins possible. Dans ce cas, les adresses IP des utilisateurs sont supprimées ou masquées pour qu’une identification du client connecté ne soit plus possible.

5. Possibilité d’opposition et d’élimination
La collecte des données pour l’accès au site et le stockage des données dans

les fichiers log sont impératifs pour le fonctionnement du site Internet. Par conséquent, l’utilisateur ne dispose d’aucune possibilité d’opposition.

IV. Utilisation de cookies

1. Description et étendue du traitement des données
Notre site Internet utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers texte qui sont stockés dans le navigateur Internet ou par le navigateur Internet sur le système informatique de l’utilisateur. Lorsqu’un utilisateur visite un site web, un cookie peut être stocké sur le système d’exploitation de l’utilisateur. Ce cookie contient une chaîne de caractères qui identifie de façon unique le navigateur lorsque vous visitez de nouveau le site web.

Nous utilisons des cookies pour rendre notre site web plus convivial. Certains éléments de notre site web exigent que le navigateur du visiteur puisse également être identifié après un changement de page.

Les données suivantes sont stockées et transmises dans les cookies :

Les paramètres de la langue
La page Internet du marché/du pays consultée
Les articles dans un panier
Les informations liées à la connexion
L’enregistrement des données de connexion
Nous utilisons également sur notre site des cookies qui permettent d’analyser le comportement de navigation des utilisateurs.

Les données suivantes peuvent ainsi être transmises :

La reconnaissance pour savoir si le visiteur visite le site pour la première fois ou pas
Les termes de recherche saisis
L’origine du visiteur
Les données techniques telles que les navigateurs et systèmes d’exploitation utilisés ou les informations sur les terminaux (mobiles) utilisés
Les informations concernant le fournisseur de service Internet utilisé
Les informations concernant l’utilisation du site, telles que la fréquence de consultation des pages, les pages consultées ou la durée de la visite sur le site
L’utilisation des fonctionnalités du site web
Les données démographiques
Les données des utilisateurs ainsi collectées sont pseudonymisées par des moyens techniques. Par conséquent, il n’est plus possible d’associer les données collectées à l’utilisateur connecté. Ces données ne sont pas stockées avec d’autres données personnelles des utilisateurs.

Lorsque vous visitez notre site web, une bannière d’information vous informe de l’utilisation des cookies à des fins d’analyse et vous renvoie à la présente politique de confidentialité. Un message s’affiche aussi dans ce cadre, indiquant la manière dont le stockage des cookies peut être empêché dans les paramètres du navigateur.

L’utilisation des cookies d’analyse est expliquée dans les sections XIV et XV.

 

2. Base juridique du traitement des données
La base juridique pour le traitement des données à caractère personnel via des cookies est l’art. 6, par. 1, point f du RGPD.

 

3. Finalité du traitement des données
L’objectif de l’utilisation de cookies techniquement nécessaires est de faciliter l’utilisation des sites Web pour les utilisateurs. Certaines fonctions de notre site web ne peuvent être offertes sans l’utilisation de cookies. Pour qu’elles soient prises en charge, il est nécessaire que le navigateur soit également reconnu après un changement de page.

Nous avons besoin de cookies pour les applications suivantes :

L’enregistrement du contenu du panier et de l’état d’avancement d’un processus de commande
La prise en compte des paramètres linguistiques
La mémorisation des termes de recherche
Les analyses de l’utilisation du site Web et de la publicité après consentement (voir points XIV et XV)
Les données utilisateur collectées par les cookies techniquement nécessaires ne sont pas utilisées pour créer des profils d’utilisateur.

Les cookies d’analyse sont utilisés pour améliorer la qualité de notre site web et de son contenu. Grâce aux cookies d’analyse, nous apprenons comment le site web est utilisé et pouvons ainsi optimiser en permanence notre offre en fonction des intérêts des visiteurs du site Web.

Notre intérêt légitime à traiter les données à caractère personnel réside également dans ces objectifs conformément à l’art. 6, par. 1, point f du RGPD.

 

4. Durée de conservation, possibilité d’opposition et d’élimination
Les cookies sont stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur et transmis par celui-ci à notre site. Par conséquent, en tant qu’utilisateur, vous avez également un contrôle total sur l’utilisation des cookies. Vous pouvez désactiver ou limiter la transmission de cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur Internet. Les cookies déjà enregistrés peuvent être effacés à tout moment. Cela peut aussi être fait automatiquement. Si les cookies sont désactivés pour notre site web, il se peut que certaines fonctions du site ne soient pas disponibles dans leur intégralité.

 

Modifier les paramètres des cookies

V. Formulaire de contact et contact par e-mail

1. Description et étendue du traitement des données
Un formulaire de contact est disponible sur notre site Internet et peut être utilisé pour une prise de contact électronique. Si un utilisateur fait usage de cette possibilité, les données renseignées dans le masque de saisie nous seront transmises et seront sauvegardées. Ces données sont les suivantes :

L’adresse IP de l’utilisateur
La date et l’heure de l’enregistrement
Le titre
Le prénom et le nom
Les informations concernant l’entreprise et le numéro de client
Les données concernant l’adresse
Les coordonnées telles que l’e-mail et le numéro de téléphone
Le type de requête
Les messages de l’utilisateur
Le traitement des données est effectué conformément aux conditions légales du traitement des requêtes.

L’utilisation de vos données pour l’envoi d’informations supplémentaires et d’offres concernant les produits et services HÜPPE est soumise à votre consentement, lequel peut être confirmé lors de l’envoi du formulaire de contact.

Vous pouvez également nous contacter via l’adresse e-mail hueppe@hueppe.com. Dans ce cas, les données personnelles de l’utilisateur transmises par e-mail seront sauvegardées.

Dans ce cadre, nous ne divulguerons pas les données à des tiers, à moins que cela ne soit nécessaire pour le traitement direct de la demande. Les données sont utilisées exclusivement pour le traitement de la demande.

2. Base juridique du traitement des données
En cas de consentement de l’utilisateur, la base juridique pour le traitement des données est l’art. 6, par. 1, point a) du RGPD.

La base juridique pour le traitement des données transmises lors de l’envoi d’un e-mail est l’art. 6, par. 1, point f du RGPD. Dans ce cas, la prise de contact active de la personne concernée est considérée comme un consentement implicite au traitement de ses données. Si le contact par e-mail vise à conclure un contrat, la base juridique supplémentaire pour le traitement est l’art. 6, par. 1, point b du RGPD.

3. Le traitement des données à caractère personnel indiquées dans le masque de saisie nous sert à gérer la prise de contact et, si le visiteur nous a donné son consentement exprès, à transmettre des informations et des offres concernant les produits et services HÜPPE appropriés conformément au canal de communication spécifié par l’utilisateur.

Une prise de contact par e-mail constitue également un intérêt légitime pour procéder au traitement des données.

Les autres données à caractère personnel traitées au cours du processus d’envoi servent à prévenir l’utilisation abusive du formulaire de contact et à assurer la sécurité de nos systèmes informatiques.

4. Durée de stockage
Les données sont effacées dès qu’elles ne sont plus nécessaires à la réalisation de l’objectif de leur collecte. S’agissant des données à caractère personnel indiquées dans le masque de saisie du formulaire de contact et de celles envoyées par e-mail, cela s’applique lorsque la conversation avec l’utilisateur est terminée. La conversation est jugée terminée lorsque les circonstances indiquent que l’affaire en question a finalement été clarifiée et que l’utilisateur n’a plus d’intérêt pour un produit ou un service HÜPPE.

 

1. Beschreibung und Umfang der Datenverarbeitung
Auf unserer Internetseite ist ein Kontaktformular vorhanden, welches für die elektronische Kontaktaufnahme genutzt werden kann. Nimmt ein Nutzer diese Möglichkeit wahr, so werden die in der Eingabemaske eingegeben Daten an uns übermittelt und gespeichert. Diese Daten sind:
(1) Die IP-Adresse des Nutzers
(2) Datum und Uhrzeit der Registrierung
(3) Anrede
(4) Vor- und Nachname
(5) Angaben zur Firma und Kundennummer
(6) Adressdaten
(7) Kontaktdaten wie E-Mail und Telefonnummer
(8) Art der Anfrage
(9) Mitteilung des Nutzers
Die Verarbeitung der Daten erfolgt entsprechend der gesetzlichen Bedingungen zur Bearbeitung der Anfrage.
Die Nutzung der Daten für die Zusendung weiterer Informationen und Angeboten zu HÜPPE Produkten und Services darüber hinaus erfolgt ausschließlich mit Ihrer Einwilligung, die im Rahmen des Absendevorgangs der Kontaktaufnahme bestätigt werden kann.
Alternativ ist eine Kontaktaufnahme über die bereitgestellte E-Mail-Adresse hueppe@hueppe.com möglich. In diesem Fall werden die mit der E-Mail übermittelten personenbezogenen Daten des Nutzers gespeichert.
Es verfolgt in diesem Zusammenhang keine Weitergabe der Daten an Dritte, sofern es zur direkten Bearbeitung der Anfrage nicht notwendig ist. Die Daten werden ausschließlich für die Verarbeitung der Konversation verwendet.

2. Anfrage per E-Mail, Telefon oder Telefax
Wenn Sie uns per E-Mail, Telefon oder Telefax kontaktieren, wird Ihre Anfrage inklusive aller daraus hervorgehenden personenbezogenen Daten (Name, Anfrage) zum Zwecke der Bearbeitung Ihres Anliegens bei uns gespeichert und verarbeitet. Diese Daten geben wir nicht ohne Ihre Einwilligung weiter.
Die Verarbeitung dieser Daten erfolgt auf Grundlage von Art. 6 Abs. 1 lit. b DSGVO, sofern Ihre Anfrage mit der Erfüllung eines Vertrags zusammenhängt oder zur Durchführung vorvertraglicher Maßnahmen erforderlich ist. In allen übrigen Fällen beruht die Verarbeitung auf unserem berechtigten Interesse an der effektiven Bearbeitung der an uns gerichteten Anfragen (Art. 6 Abs. 1 lit. f DSGVO) oder auf Ihrer Einwilligung (Art. 6 Abs. 1 lit. a DSGVO) sofern diese abgefragt wurde; die Einwilligung ist jederzeit widerrufbar.
Die von Ihnen an uns per Kontaktanfragen übersandten Daten verbleiben bei uns, bis Sie uns zur Löschung auffordern, Ihre Einwilligung zur Speicherung widerrufen oder der Zweck für die Datenspeicherung entfällt (z. B. nach abgeschlossener Bearbeitung Ihres Anliegens). Zwingende gesetzliche Bestimmungen – insbesondere gesetzliche Aufbewahrungsfristen – bleiben unberührt.

3. Newsletter-Daten
Wenn Sie den auf der Website angebotenen Newsletter beziehen möchten, benötigen wir von Ihnen eine E-Mail-Adresse sowie Informationen, die uns die Überprüfung ermöglichen, dass Sie der Inhaber der angegebenen E-Mail-Adresse sind und mit dem Empfang des Newsletters einverstanden sind. Die im Rahmen der Newsletter-Anmeldung erhobenen Daten verwenden wir ausschließlich für den Versand der angeforderten Informationen und geben diese nicht an Dritte weiter.
Die Verarbeitung der in das Anmeldeformular eingegebenen Daten erfolgt ausschließlich auf Grundlage Ihrer Einwilligung (Art. 6 Abs. 1 lit. a DSGVO). Die erteilte Einwilligung zur Speicherung der Daten, der E-Mail-Adresse sowie deren Nutzung zum Versand des Newsletters können Sie jederzeit widerrufen (bspw. über den bereitgestellten Link im Newsletter). Die Rechtmäßigkeit der bereits erfolgten Datenverarbeitungsvorgänge bleibt vom Widerruf unberührt.
Die von Ihnen zum Zwecke des Newsletter-Bezugs bei uns hinterlegten Daten werden von uns bis zu Ihrer Austragung aus dem Newsletter bei uns bzw. in unserem Auftrag gespeichert und nach der Abbestellung des Newsletters oder nach Zweckentfall aus der Verteilerliste gelöscht. Wir behalten uns vor, E-Mail-Adressen aus unserem Newsletter-Verteiler nach eigenem Ermessen im Rahmen unseres berechtigten Interesses nach Art. 6 Abs. 1 lit. f DSGVO zu löschen oder zu sperren.
Daten, die zu anderen Zwecken bei uns gespeichert wurden, bleiben hiervon unberührt.

Nach Ihrer Austragung aus der Verteilerliste wird Ihre E-Mail-Adresse bei uns bzw. in unserem Auftrag ggf. in einer Blacklist gespeichert, sofern dies zur Verhinderung künftiger Mailings erforderlich ist. Die Daten aus der Blacklist werden nur für diesen Zweck verwendet und nicht mit anderen Daten zusammengeführt. Dies dient sowohl Ihrem Interesse als auch unserem Interesse an der Einhaltung der gesetzlichen Vorgaben beim Versand von Newslettern (berechtigtes Interesse im Sinne des Art. 6 Abs. 1 lit. f DSGVO). Die Speicherung in der Blacklist ist zeitlich nicht befristet. Sie können der Speicherung widersprechen, sofern Ihre Interessen unser berechtigtes Interesse überwiegen.

4. Rechtsgrundlage für die Datenverarbeitung
Rechtsgrundlage für die Verarbeitung der Daten ist bei Vorliegen einer Einwilligung des Nutzers Art. 6 Abs. 1 lit. a DSGVO.
Rechtsgrundlage für die Verarbeitung der Daten, die im Zuge einer Übersendung einer E- Mail übermittelt werden, ist Art. 6 Abs. 1 lit. a DSGVO. Hierbei wird die aktive Kontaktaufnahme des Betroffenen als implizite Einwilligung zur Verarbeitung der Daten angesehen. Zielt der E-Mail-Kontakt auf den Abschluss eines Vertrages ab, so ist zusätzliche Rechtsgrundlage für die Verarbeitung Art. 6 Abs. 1 lit. b DSGVO.

5. Zweck der Datenverarbeitung
Die Verarbeitung der personenbezogenen Daten aus der Eingabemaske dient uns zur Bearbeitung der Kontaktaufnahme und – sofern eine ausdrückliche Einwilligung des Besuchers vorliegt- zur Weitergabe von Informationen und Angeboten zu individuell passenden HÜPPE Produkten und Service gemäß dem vom Nutzer bestimmten Kommunikationskanal.
Im Falle einer Kontaktaufnahme per E-Mail liegt hieran auch das erforderliche berechtigte Interesse an der Verarbeitung der Daten.
Die sonstigen während des Absendevorgangs verarbeiteten personenbezogenen Daten dienen dazu, einen Missbrauch des Kontaktformulars zu verhindern und die Sicherheit unserer informationstechnischen Systeme sicherzustellen.

6. Dauer der Speicherung
Die Daten werden gelöscht, sobald sie für die Erreichung des Zweckes ihrer Erhebung nicht mehr erforderlich sind. Für die personenbezogenen Daten aus der Eingabemaske des Kontaktformulars und diejenigen, die per E-Mail übersandt wurden, ist dies dann der Fall, wenn die jeweilige Konversation mit dem Nutzer beendet ist. Beendet ist die Konversation dann, wenn sich aus den Umständen entnehmen lässt, dass der betroffene Sachverhalt abschließend geklärt ist und der Nutzer kein weiteres Interesse an einem HÜPPE Produkt oder Service hat.

VI. Demande de matériel d’information

1. description et étendue du traitement des données

À différents endroits de nos pages Internet, nous offrons la possibilité de demander du matériel d’information et publicitaire. Il s’agit notamment de

des brochures de produits sous forme imprimée ou numérique
PDF contenant des informations sur le produit configuré par l’utilisateur.

Au moment de l’envoi de la demande, les données suivantes sont également enregistrées :

L’adresse IP de l’utilisateur
La date et l’heure de l’enregistrement
Titre de civilité
Prénom et nom de famille
Informations sur le matériel d’information souhaité / le produit concret
Adresse e-mail
Numéro de téléphone
Données d’adresse

Le traitement des données s’effectue conformément aux conditions légales pour le traitement de la demande.

L’utilisation des données pour l’envoi d’informations et d’offres supplémentaires sur les produits et services HÜPPE se fait exclusivement avec votre consentement, qui peut être confirmé dans le cadre du processus d’envoi de la prise de contact.
Dans ce contexte, les données ne sont pas transmises à des tiers.

2. base juridique pour le traitement des données
La base juridique pour le traitement des données est, en cas de consentement de l’utilisateur, l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD.

 

3. finalité du traitement des données

Le traitement des données personnelles issues du masque de saisie nous sert à envoyer le matériel d’information souhaité sur le canal de communication souhaité par l’utilisateur. En outre, nous utilisons les données – dans la mesure où l’utilisateur a donné son accord explicite – pour transmettre des informations sur les produits et services HÜPPE.
Les autres données personnelles traitées pendant le processus d’envoi servent à empêcher une utilisation abusive du formulaire de contact et à assurer la sécurité de nos systèmes informatiques.
Les données collectées dans ce contexte ne sont pas transmises à des tiers.

4. durée de conservation

Les données sont effacées dès qu’elles ne sont plus nécessaires à la réalisation de l’objectif pour lequel elles ont été collectées. Pour les données personnelles issues du masque de saisie du formulaire de contact et celles qui ont été envoyées par e-mail, cela est le cas lorsque la conversation respective avec l’utilisateur est terminée. La conversation est terminée lorsque les circonstances permettent de déduire que les faits concernés ont été clarifiés et que l’utilisateur n’a plus d’intérêt pour un produit ou un service HÜPPE.

 

VI. Demande d’informations locales

1. Description et étendue du traitement des données
Sur nos sites Internet, l’utilisateur dispose de la possibilité de demander les coordonnées d’artisans, de commerçants ou de salles de vente et d’exposition à proximité. Si un utilisateur utilise cette fonction, les données renseignées dans le masque de saisie nous seront transmises et seront sauvegardées. Ces données sont les suivantes :

L’adresse IP de l’utilisateur
La date et l’heure de la demande
Le titre
Le prénom et le nom
Les données liées à l’adresse
Les coordonnées telles que l’e-mail et le numéro de téléphone
Les informations concernant le produit qui vous intéresse
Le traitement des données est effectué conformément aux conditions légales de traitement des demandes.

L’utilisation de vos données pour l’envoi d’informations supplémentaires et d’offres concernant les produits et services HÜPPE est soumise à votre consentement, lequel peut être confirmé lors de l’envoi du formulaire de contact.

 

2. Base juridique du traitement des données
En cas de consentement de l’utilisateur, la base juridique pour le traitement des données est l’art. 6, par. 1, point a) du RGPD.

3. Objectif du traitement des données
Le traitement des données personnelles du masque de saisie nous sert à traiter la demande de recommandation d’artisans ou de commerçants régionaux. En outre, nous utilisons les données pour transmettre des informations sur les produits et services HÜPPE si l’utilisateur a donné son consentement exprès.

Les autres données à caractère personnel traitées au cours du processus d’envoi servent à prévenir l’utilisation abusive du formulaire de contact et à assurer la sécurité de nos systèmes informatiques.

Les données collectées dans ce cadre ne seront pas transmises à des tiers.

4. Durée de stockage
Les données sont effacées dès qu’elles ne sont plus nécessaires à la réalisation de l’objectif de leur collecte. S’agissant des données à caractère personnel indiquées dans le masque de saisie du formulaire de contact et de celles envoyées par e-mail, cela s’applique lorsque la conversation avec l’utilisateur est terminée. La conversation est jugée terminée lorsque les circonstances indiquent que l’affaire en question a finalement été clarifiée et que l’utilisateur n’a plus d’intérêt pour un produit ou un service HÜPPE.

VII. Fonction de transfert par e-mail

1. Description et étendue du traitement des données
Sur notre site Internet, nous offrons à l’utilisateur la possibilité de transmettre des informations ou des données PDF directement à des tiers. L’utilisation de cette fonction est autorisée pour l’envoi d’informations dans une mesure habituelle et exclusivement à des tierces personnes directement connues de l’utilisateur.Nous interdisons l’utilisation de cette fonction à des fins de spam.

Si un utilisateur utilise cette option, les données saisies nous seront transmises. Ces données sont les suivantes :

Le nom et le prénom du destinataire
L’adresse e-mail du destinataire
Le nom et le prénom de l’expéditeur
L’adresse e-mail de l’expéditeur
Le traitement des données est effectué conformément aux conditions légales de traitement des demandes.

Les données de l’expéditeur sont communiquées au destinataire dans l’e-mail.

2. Base juridique du traitement des données
En cas de consentement de l’utilisateur, la base juridique pour le traitement des données est l’art. 6, par. 1, point a) du RGPD.

3. Objectif du traitement des données
Le traitement des données à caractère personnel du masque de saisie sert à envoyer les informations requises par l’utilisateur à une tierce personne qu’il connaît. Les données à caractère personnel ne seront pas conservées après l’envoi des informations.

Les données de l’expéditeur sont communiquées au destinataire pour authentification. Les données ne sont pas transmises à des tiers.

4. Durée de stockage
Les données personnelles sont effacées immédiatement après l’envoi des informations à la tierce personne connue de l’utilisateur.

 

VIII. Demande de services

1. Description et étendue du traitement des données
Sur notre site Web, nous offrons la possibilité de requérir les services d’un technicien pour un service de maintenance (comme une réparation) sur place.

Au moment de l’envoi du message, les données suivantes sont également stockées :

L’adresse IP de l’utilisateur
La date et l’heure de l’enregistrement
Le titre
Le prénom et le nom
Les données liées à l’adresse
Les coordonnées telles que l’e-mail et le numéro de téléphone
Les informations concernant le produit telles que le numéro d’identification, la série, la désignation du produit et l’année de fabrication
La communication relative à l’identification des problèmes
Les frais de service
L’information concernant d’éventuels coûts supplémentaires
Les données de paiement pour le mode de paiement choisi (carte de crédit, PayPal ou débit direct)
Le traitement des données est effectué conformément aux conditions légales de traitement des demandes.

L’utilisation de vos données pour l’envoi d’informations supplémentaires et d’offres concernant les produits et services HÜPPE est soumise à votre consentement, lequel peut être confirmé lors de l’envoi du formulaire de contact.

2. Base juridique du traitement des données
En cas de consentement de l’utilisateur, la base juridique pour le traitement des données est l’art. 6, par. 1, point a) du RGPD.

3. Objectif du traitement des données
Le traitement des données personnelles du masque de saisie nous sert à l’envoi d’un technicien régional et aux traitement et paiement de la prestation de service souhaitée. En outre, nous utilisons les données pour transmettre des informations sur les produits et services HÜPPE si l’utilisateur a donné son consentement exprès.

Les autres données à caractère personnel traitées au cours du processus d’envoi servent à prévenir l’utilisation abusive du formulaire de contact et à assurer la sécurité de nos systèmes informatiques.

Dans le cadre du paiement du service sollicité, les données pour l’exécution de l’opération de paiement sont transmises à notre prestataire de services de paiement.

4. Durée de stockage
Les données sont effacées dès qu’elles ne sont plus nécessaires à la réalisation de l’objectif de leur collecte. S’agissant des données à caractère personnel indiquées dans le masque de saisie du formulaire de contact et de celles envoyées par e-mail, cela s’applique lorsque la conversation avec l’utilisateur est terminée. La conversation est jugée terminée lorsque les circonstances indiquent que l’affaire en question a finalement été clarifiée et que l’utilisateur n’a plus d’intérêt pour un produit ou un service HÜPPE.

IX. Service de rappel

1. Description et étendue du traitement des données
Sur notre site Web, nous offrons un service de rappel.

Si un utilisateur fait usage de cette possibilité, les données renseignées dans le masque de saisie nous seront transmises et seront sauvegardées. Ces données sont les suivantes :

L’adresse IP de l’utilisateur
La date et l’heure de l’enregistrement
Le titre
Le prénom et le nom
Les coordonnées telles que l’e-mail et le numéro de téléphone
Les messages de l’utilisateur
Le traitement des données est effectué conformément aux conditions légales de traitement des demandes.

L’utilisation de vos données pour l’envoi d’informations supplémentaires et d’offres concernant les produits et services HÜPPE est soumise à votre consentement, lequel peut être confirmé lors de l’envoi du formulaire de contact.

2. Base juridique du traitement des données
En cas de consentement de l’utilisateur, la base juridique pour le traitement des données est l’art. 6, par. 1, point a) du RGPD.

3. Objectif du traitement des données
Le traitement des données à caractère personnel du masque de saisie nous permet de traiter et d’effectuer le rappel souhaité. En outre, nous utilisons les données pour transmettre des informations concernant les produits et services HÜPPE si l’utilisateur a donné son consentement exprès.

Les autres données à caractère personnel traitées au cours du processus d’envoi servent à prévenir l’utilisation abusive du formulaire de contact et à assurer la sécurité de nos systèmes informatiques.

Les données ne sont pas transmises à des tiers.

4. Durée de stockage
Les données sont effacées dès qu’elles ne sont plus nécessaires à la réalisation de l’objectif de leur collecte. S’agissant des données à caractère personnel indiquées dans le masque de saisie du formulaire de contact et de celles envoyées par e-mail, cela s’applique lorsque la conversation avec l’utilisateur est terminée. La conversation est jugée terminée lorsque les circonstances indiquent que l’affaire en question a finalement été clarifiée et que l’utilisateur n’a plus d’intérêt pour un produit ou un service HÜPPE.

X. Boutique en ligne

1. Description et étendue du traitement des données
Dans notre boutique en ligne, nous offrons la possibilité d’acheter des pièces de rechange, des produits d’entretien et des accessoires. Ceci est possible avec un compte client et un enregistrement est donc nécessaire. Pour l’enregistrement et lors de l’achat, les données suivantes sont enregistrées :L’adresse IP de l’utilisateur
La date et l’heure de l’enregistrement
Le titre
Le prénom et le nom
Les coordonnées telles que l’e-mail et le numéro de téléphone
Les produits commandés
Les données concernant le mode de paiement souhaité
Le traitement des données est effectué conformément aux conditions légales de traitement des demandes.

L’utilisation de vos données pour l’envoi d’informations supplémentaires et d’offres concernant les produits et services HÜPPE est soumise à votre consentement, lequel peut être confirmé lors de l’envoi du formulaire de contact.

2. Base juridique du traitement des données
En cas de consentement de l’utilisateur, la base juridique pour le traitement des données est l’art. 6, par. 1, point a) du RGPD.

3. Objectif du traitement des données
Le traitement des données à caractère personnel du masque de saisie sert à la création d’un compte client ainsi qu’à l’envoi et au paiement des produits souhaités. En outre, nous utilisons les données pour transmettre des informations concernant les produits et services HÜPPE si l’utilisateur a donné son consentement exprès.

Les autres données à caractère personnel traitées au cours du processus d’envoi servent à prévenir l’utilisation abusive du formulaire de contact et à assurer la sécurité de nos systèmes informatiques.

Pour l’exécution du paiement, les données concernant l’opération de paiement sélectionnée sont transmises à notre prestataire de services de paiement.

4. Durée de stockage
Les données sont effacées dès qu’elles ne sont plus nécessaires à la réalisation de l’objectif de leur collecte. S’agissant des données à caractère personnel indiquées dans le masque de saisie du formulaire de contact et de celles envoyées par e-mail, cela s’applique lorsque la conversation avec l’utilisateur est terminée. La conversation est jugée terminée lorsque les circonstances indiquent que l’affaire en question a finalement été clarifiée et que l’utilisateur n’a plus d’intérêt pour un produit ou un service HÜPPE.

XI. Marketing

1. Description et étendue du traitement des données
L’utilisation de vos données personnelles à des fins publicitaires sans votre consentement exprès est strictement encadrée par la loi. Sans votre consentement exprès, aucune démarche publicitaire par téléphone ou par e-mail ne sera effectuée.

Avec votre consentement et dans le cadre légal, nous traitons et utilisons les données nécessaires suivantes à des fins publicitaires pour nos propres produits, services ou offres :

L’appartenance à un groupe de personnes (p. ex. client ou personne intéressée par HÜPPE)
La civilité
Le prénom et le nom
Les données liées à l’adresse
Les coordonnées telles que le téléphone ou l’e-mail

2. Base juridique du traitement des données
En cas de consentement de l’utilisateur, la base juridique pour le traitement des données est l’art. 6, par. 1, point a) du RGPD.

3. Objectif du traitement des données
Nous utilisons les données personnelles que vous avez saisies pour vous informer de temps en temps sur les produits ou services HÜPPE. Cela s’effectue via le canal de communication spécifié par l’utilisateur.

L’utilisateur peut s’opposer à tout moment à l’utilisation de ses données personnelles à des fins publicitaires.

4. Durée de stockage
Le traitement des données à caractère personnel nous permet de vous transmettre des informations et des offres personnalisées concernant les produits ou services HÜPPE.

Les données collectées dans ce cadre ne seront pas transmises à des tiers.

5. Possibilité d’opposition et d’élimination
Vous pouvez vous opposer à tout moment à l’utilisation de vos données personnelles à des fins publicitaires.

XII. Google AdWords et remarketing

1. Description et étendue du traitement des données
Afin de mieux adapter notre marketing en ligne (p. ex. nos bannières publicitaires) à vos besoins et intérêts, nous utilisons Google AdWords et la technologie de remarketing proposée par Google. Nous recueillons ainsi des données démographiques anonymes et stockons votre intérêt pour nos produits et services dans des cookies à des fins de remarketing. Ces cookies sont lus et utilisés lors de votre visite sur d’autres sites web qui sont reliés à la technologie de remarketing de Google afin de pouvoir vous proposer des informations individuelles intéressantes pour vous. Cette opération est anonyme, c’est-à-dire que vous ne pouvez pas être identifié par les informations stockées dans les cookies.

2. Base juridique du traitement des données
En cas de consentement de l’utilisateur, la base juridique pour le traitement des données est l’art. 6, par. 1, point a) du RGPD.

Après avoir visité notre site web, vous serez informé de l’utilisation de cookies. En confirmant l’information concernant l’utilisation de cookies ou en continuant à visiter le site web, vous acceptez l’utilisation de cookies.

3. Ojectif du traitement des données
Nous utilisons Google AdWords pour afficher de manière ciblée les informations relatives à vos recherches sur Google. En outre, nous utilisons des bannières d’affichage et des bannières de remarketing pour afficher sur des sites web tiers des bannières publicitaires correspondant à vos centres d’intérêt. Les informations nécessaires sont stockées de manière anonyme.

 
4. Durée de stockage
Les cookies perdent automatiquement leur validité après trente jours.

5. Possibilité d’opposition et d’élimination
Si vous ne souhaitez pas que les informations soient utilisées pour des bannières publicitaires adaptées à vos intérêts, vous pouvez vous y opposer à tout moment. Utilisez les paramètres de gestion des annonces sur www.google.com/settings/ads pour interdire l’utilisation de vosinformations pour des publicités personnalisées.

XIII. Google Analytics et Google Tag Manager

1. Description et étendue du traitement des données
Ce site Web utilise Google Analytics, un service d’analyse Web de Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise ce que l’on appelle des « cookies », des fichiers de texte qui sont enregistrés sur votre ordinateur et qui permettent d’analyser votre utilisation d’un site Internet. Les informations générées par le cookie concernant l’utilisation que vous faites de ce site Internet sont généralement transmises à un serveur de Google aux États-Unis où elles seront enregistrées.

Nous utilisons l’anonymisation IP par le biais de l’extension « _anonymizeIp() ». L’anonymisation IP signifie que l’adresse IP sera préalablement raccourcie par Google au sein des États membres de l’Union européenne ou dans les autres États membres du traité de l’Espace économique européen, empêchant ainsi l’identification directe des personnes. L’adresse IP entière n’est transmise à un serveur de Google aux États-Unis que dans des cas exceptionnels et elle est abrégée.

Nous utilisons Google Analytics pour évaluer de manière anonyme votre utilisation du site web afin d’analyser l’utilisation et les activités sur le site web et de fournir d’autres services liés à l’utilisation du site web et d’Internet. L’adresse IP que transmet votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas associée à d’autres données de Google.

Ce site utilise la fonction « Caractéristiques démographiques » de Google Analytics. Cela permet de générer des rapports contenant des informations sur l’âge, le sexe et les centres d’intérêt des visiteurs du site. Ces données sont issues de la publicité ciblée par centre d’intérêt de Google ainsi que des données des visiteurs de fournisseurs tiers. Ces données ne peuvent être attribuées à aucune personne par le responsable du traitement.

2. Base juridique du traitement des données
La base juridique pour l’utilisation de Google Analytics est l’art. 6, par. 1, point a) du RGPD.

Après avoir visité notre site web, vous serez informé de l’utilisation de cookies. En confirmant l’information concernant l’utilisation de cookies ou en continuant à visiter le site web, vous acceptez l’utilisation de cookies.

3. Objectif du traitement des données
Vous pouvez désactiver cette fonction à tout moment via les paramètres d’affichage de votre compte Google ou interdire la collecte de vos données par Google Analytics, comme indiqué au point suivant.

4. Durée de stockage
Les données que nous avons envoyées et associées à des cookies, des identifiants d’utilisateur (par ex. ID utilisateur) ou des identifiants publicitaires sont automatiquement effacées après 14 mois. Les données dont la durée de conservation a été atteinte sont automatiquement supprimées une fois par mois. Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données et les conditions d’utilisation sur policies.google.com ou www.google.com/analytics/terms/de.html.

5. Vous pouvez empêcher la collecte des données générées par les cookies et relatives à votre utilisation du site web (y compris votre adresse IP) chez Google ainsi que le traitement de ces données par Google en téléchargeant et installant le plug-in de navigateur disponible à l’adresse suivante : Le lien actuel est : tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Vous pouvez interdire la collecte des données démographiques via les paramètres de gestion des annonces sur https://www.google.com/settings/ads.

XIV. Utilisation de composants de médias sociaux

1. Utilisation de composants Facebook
Notre site utilise des fonctionnalités intégrées du réseau social Facebook, fournisseur Facebook Inc., 1 Hacker Way, Menlo Park, California 94025, États-Unis. Les plugins Facebook sont reconnaissables au logo Facebook ou au bouton « Like » (« J’aime ») sur notre site. Vous trouverez un aperçu des plugins Facebook ici : developers.facebook.com/docs/plugins/.

Lorsque vous vous rendez sur notre site avec les plugiciels Facebook, une connexion entre votre navigateur et les serveurs de Facebook est établie. Des données sont alors déjà transmises à Facebook. Facebook est, entre autres, informé que vous avez visité notre site avec votre adresse IP. Facebook peut alors attribuer la visite de notre site à votre compte utilisateur. Les interactions, en particulier l’utilisation de la fonction commentaires ou le clic sur un bouton « J’aime » ou « Partager », sont également transmises à Facebook. Nous attirons votre attention sur le fait que notre société, en tant que fournisseur, n’est pas informée par Facebook du contenu des données transmises et que Facebook ne nous informe pas de leur utilisation. Pour plus d’informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de Facebook à l’adresse www.facebook.com/about/privacy.

Si vous ne souhaitez pas que Facebook puisse affecter la visite de notre site à votre compte utilisateur Facebook, veuillez vous déconnecter de votre compte utilisateur Facebook. La politique de confidentialité de Facebook ci-dessus fournit des informations plus détaillées, en particulier sur la collecte et l’utilisation des données par Facebook, vos droits à cet égard et les options de réglage pour la protection de votre vie privée.

2. Utilisation des composants Twitter
Des fonctionnalités du service Twitter sont intégrées sur nos pages. Ces fonctions sont proposées par la société Twitter Inc., 1355 Market Street, Suite 900, San Francisco, CA 94103, États-Unis. En utilisant Twitter et la fonction « Re-Tweet », les sites Internet que vous avez visités sont liés à votre compte Twitter et partagés avec d’autres utilisateurs. Des données sont alors transmises à Twitter. Nous attirons votre attention sur le fait que notre société, en tant que fournisseur, n’est pas informée par Twitter du contenu des données transmises et que Twitter ne nous informe pas de leur utilisation. Pour plus d’informations, veuillez consulter la déclaration de confidentialité de Twitter sur twitter.com/privacy.

Vous pouvez modifier vos paramètres de confidentialité Twitter dans les paramètres du compte à l’adresse suivante :

twitter.com/account/settings.

3. Utilisation de composants YouTube
Notre site Web utilise des plugins de la page YouTube exploitée par Google. L’exploitant du site Internet est la société YouTube, LLC, 901 Cherry Ave., San Bruno, CA 94066, États-Unis. Si vous visitez des sites équipés d’un plugiciel YouTube, une connexion avec les serveurs de YouTube est établie. Le serveur de YouTube est alors informé du site Internet que vous avez consulté.

Si vous êtes connecté à votre compte YouTube, vous permettez à YouTube d’attribuer vos habitudes de navigation directement à votre profil personnel. Vous pouvez éviter cela en vous déconnectant de votre compte YouTube. De plus, YouTube peut être en mesure de suivre votre comportement d’utilisateur même lorsque vous êtes déconnecté, car des données anonymes peuvent également être associées à un profil.

Vous trouverez de plus amples informations sur la façon dont les données des utilisateurs sont utilisées dans la déclaration de protection des données de YouTube sur www.google.de/intl/de/policies/privacy

XV. Inscription à l’espace B2B

1. Description et étendue du traitement des données
Sur notre site Internet, nous offrons aux utilisateurs la possibilité de s’inscrire en fournissant des données personnelles. Les données fournies dans un masque de saisie nous sont transmises, puis stockées. Ces données ne sont pas transmises à des tiers. Les données suivantes sont collectées au cours du processus d’inscription :

Au moment de l’inscription, les données suivantes sont également stockées :

L’adresse IP de l’utilisateur
La date et l’heure de l’inscription
Le titre
Le numéro de client
Le prénom et le nom
Le nom d’utilisateur et le mot de passe (sous forme cryptée)
Les coordonnées telles que l’adresse e-mail, le numéro de téléphone et le numéro de fax
Le nom et l’adresse de la société
L’indication de la profession
Au cours du processus d’inscription, le consentement de l’utilisateur est demandé pour le traitement de ces données.

2. Base juridique du traitement des données
En cas de consentement de l’utilisateur, la base juridique pour le traitement des données est l’art. 6, par. 1, point a) du RGPD.

3. Objectif du traitement des données
L’inscription de l’utilisateur est nécessaire pour la mise à disposition de certains contenus et services sur notre site Web.

Au sein de l’espace B2B, nous fournissons à nos clients B2B des informations et des services supplémentaires qui ne sont pas destinés au grand public et qui sont importants pour leur domaine d’activité individuel.

Pour éviter tout accès non autorisé, l’utilisateur fait l’objet d’un contrôle.

Nous utilisons également les données fournies lors de l’inscription à l’espace B2B pour vous contacter par téléphone, e-mail ou courrier afin de fournir les services demandés ou pour transmettre des informations et des offres de produits adaptés à l’utilisateur.

4. Durée de stockage
Les données sont effacées dès que la relation commerciale avec le client B2B cesse.

5. Possibilité d’opposition et d’élimination
En tant qu’utilisateur, vous avez à tout moment la possibilité de résilier l’inscription et votre accès à l’espace B2B. Vous pouvez à tout moment modifier les données enregistrées vous concernant.

XVI. Rétraction

L’utilisateur dispose à tout moment du droit de rétraction pour son consentement au traitement des données à caractère personnel.

Si vous souhaitez révoquer votre consentement au traitement des données, totalement ou en partie, veuillez adresser votre révocation par courriel à datenschutzbeauftragter@hueppe.com ou à l’adresse postale ci-dessous.

Dans ce cas, toutes les données à caractère personnel enregistrées lors de votre prise de contact avec nous seront effacées.

XVII. Droits de la personne concernée

1. Droits de la personne concernée
Si des données à caractère personnel liées à vous font l’objet d’un traitement, vous êtes considéré(e) comme personne concernée selon le RGPD et vous disposez des droits suivants à l’encontre du responsable du traitement :

2. Vous pouvez demander au responsable de confirmer si des données personnelles vous concernant sont traitées par nous.

Si un tel traitement a eu lieu, vous pouvez obtenir du responsable du traitement les informations suivantes :

les objectifs pour lesquels les données à caractère personnel sont traitées ;
les catégories de données à caractère personnel traitées ;
les destinataires ou les catégories de destinataires auxquels les données à caractère personnel vous concernant ont été ou seront communiquées ;
la durée prévue de conservation des données à caractère personnel vous concernant ou, s’il n’est pas possible de fournir des informations précises à ce sujet, les critères de détermination de la durée de conservation ;
l’existence d’un droit de rectification ou d’effacement des données à caractère personnel vous concernant, d’un droit de limitation du traitement par le responsable du traitement ou d’un droit d’opposition à ce traitement ;
l’existence d’un droit de plainte auprès d’une autorité de contrôle ;
toute information disponible sur l’origine des données lorsque les données à caractère personnel ne sont pas collectées auprès de la personne concernée ;
l’existence d’un processus décisionnel automatisé, y compris le profilage, conformément à l’art. 22, al. 1 et 4, du RGPD et, au moins dans ces cas, des informations pertinentes sur la logique impliquée ainsi que sur la portée et les effets escomptés d’un tel traitement pour la personne concernée.
Vous disposez du droit de demander si les données à caractère personnel vous concernant sont transférées vers un pays tiers ou à une organisation internationale. Dans ce contexte, vous pouvez demander à être informé(e) des garanties appropriées conformément à l’article 46 du RGPD en rapport avec le transfert.

3. Droit de rectification
Vous disposez face au responsable du traitement d’un droit de rectification et/ou de mise à jour si les données personnelles traitées vous concernant sont inexactes ou incomplètes. Le responsable doit alors procéder à la correction dans les meilleurs délais.

4. Droit à la limitation du traitement
Vous pouvez demander la limitation du traitement des données à caractère personnel vous concernant dans les conditions suivantes :

si vous contestez l’exactitude des données à caractère personnel vous concernant pendant une période permettant au responsable du traitement de vérifier l’exactitude des données à caractère personnel ;
le traitement est illégal et vous refusez l’effacement des données personnelles et vous exigez à la place la limitation de l’utilisation des données personnelles ;
le responsable du traitement n’a plus besoin des données à caractère personnel à des fins de traitement, mais vous en avez besoin pour faire valoir, exercer ou défendre des droits en justice ; ou
si vous vous êtes opposé(e) au traitement conformément à l’art. 21, par. 1, du RGPD et qu’il n’est pas encore établi si les motifs légitimes du responsable prévalent sur les vôtres.
Si le traitement des données à caractère personnel vous concernant a été limité, ces données ne peuvent, à l’exception de la conservation, être traitées qu’avec votre consentement ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice, ou pour la protection des droits d’une autre personne physique ou morale, ou encore pour des motifs importants d’intérêt public de l’Union ou d’un État membre.

Si la restriction de traitement a été effectuée conformément aux conditions ci-dessus, vous en serez informé(e) par le responsable avant que la limitation ne soit levée.

5. Droit à l’effacement
a) Obligation d’effacement

Vous pouvez demander au responsable du traitement d’effacer sans délai les données à caractère personnel vous concernant, et le responsable du traitement est tenu de les effacer sans délai si l’une des raisons suivantes s’applique :

les données à caractère personnel vous concernant ne sont plus nécessaires au regard des objectifs pour lesquels elles ont été collectées ou traitées
vous révoquez votre consentement sur lequel était fondé le traitement conformément à l’art. 6, par. 1, point a ou à l’art. 9, par. 2, point a du RGPD, et il n’existe pas d’autre base juridique pour le traitement
vous vous opposez au traitement conformément à l’article 21, paragraphe 1 du RGPD et il n’existe pas de motifs légitimes prépondérants pour le traitement, ou vous vous opposez au traitement conformément à l’art. 21, par. 2 du RGPD.
Les données à caractère personnel vous concernant ont été traitées illégalement.
La suppression des données à caractère personnel vous concernant est nécessaire au respect d’une obligation légale en vertu du droit de l’UE ou du droit des États membres auquel le responsable est soumis.
Les données à caractère personnel vous concernant ont été collectées dans le cadre des services de la société d’information proposés conformément à l’art. 8, par. 1 du RGPD.
b) Information à des tiers

Si le responsable du traitement a rendu publiques les données à caractère personnel vous concernant et s’il est tenu de les supprimer conformément à l’art. 17, al. 1 du RGPD, il est tenu de prendre les mesures appropriées, y compris techniques, en tenant compte de la technologie disponible et des coûts de mise en œuvre, pour informer les responsables du traitement qui traitent les données à caractère personnel que vous, en tant que personne concernée, leur avez demandé de supprimer tout lien vers ces données à caractère personnel ou toute copie ou reproduction de ces données à caractère personnel.

c) Dérogations

Le droit à l’effacement n’existe pas dans la mesure où le traitement est nécessaire

l’exercice du droit à la liberté d’expression et d’information ;
aux fins de l’exécution d’une obligation légale nécessitant le traitement en vertu du droit de l’Union ou des États membres dont relève le responsable du traitement, ou pour l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique confiée au responsable du traitement ;
pour des raisons d’intérêt public dans le domaine de la santé publique, conformément à l’art. 9, par. 2, points h) et i), et à l’art. 9, par. 3, du RGPD ;
à des fins d’archivage d’intérêt public, de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques conformément à l’art. 89, par. 1, du RGPD, dans la mesure où le droit visé au point a) est susceptible de rendre impossible ou de compromettre gravement la réalisation des objectifs de ce traitement ; ou
pour faire valoir, exercer ou défendre des droits.

5. Si vous avez exercé votre droit de faire corriger, supprimer ou limiter le traitement, le responsable du traitement est tenu de notifier à tous les destinataires auxquels les données à caractère personnel vous concernant ont été communiquées toute rectification ou tout effacement de données à caractère personnel ou toute limitation du traitement, à moins qu’une telle communication se révèle impossible ou exige des efforts disproportionnés.

Vous avez le droit d’obtenir du responsable du traitement des informations sur ces destinataires.

6. Droit à la portabilité des données
Vous avez le droit de recevoir les données personnelles vous concernant que vous avez fournies au responsable du traitement dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. En outre, vous avez le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans entrave de la part du responsable auquel les données à caractère personnel ont été fournies, à condition que :

le traitement repose sur un consentement au sens de l’art. 6, par. 1, point a) du RGPD ou de l’art. 9, par. 2, point a) du RGPD ou sur un contrat au sens de l’art. 6, par. 1, point b) du RGPD, et
le traitement s’effectue au moyen de procédés automatisés.
Lorsque vous exercez ce droit, vous avez également le droit de demander que les données personnelles vous concernant soient transférées directement d’un responsable du traitement à un autre, quand cela est techniquement possible. Les droits et libertés de tiers ne doivent pas en être affectés.

Le droit à la portabilité ne s’applique pas au traitement nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement.

7. Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement des données à caractère personnel vous concernant, effectué sur la base de l’art. 6, par, 1, point e) ou f du RGPD ; cela vaut également pour le profilage fondé sur ces dispositions.

Le responsable du traitement ne traite plus les données à caractère personnel, à moins qu’il ne démontre qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts et vos droits et libertés, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.

Si les données personnelles vous concernant sont traitées à des fins de prospection, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement des données personnelles vous concernant à de telles fins, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection.

Si vous vous opposez au traitement à des fins de prospection, les données personnelles vous concernant ne seront plus traitées à ces fins.

Vous avez la possibilité d’exercer votre droit d’opposition dans le cadre de l’utilisation de services de la société de l’information, et nonobstant la directive 2002/58/CE, à l’aide de procédés automatisés utilisant des spécifications techniques.

8. Droit de révoquer la déclaration de consentement relative à la protection des données
Vous disposez à tout moment du droit de révoquer votre consentement en matière de protection des données. Le retrait du consentement ne compromet pas la légalité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait.

9. Décision automatisée au cas par cas, y compris profilage
Vous avez le droit de ne pas faire l’objet d’un décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, qui produirait des effets juridiques à votre égard ou vous affecterait de manière significative de la même manière. Cette disposition ne s’applique pas lorsque la décision :

est nécessaire à la conclusion ou à l’exécution d’un contrat entre vous et le responsable ;
est autorisé par le droit de l’Union ou des États membres auquel le responsable du traitement est soumis et qui prévoit des mesures appropriées pour protéger vos droits et libertés ainsi que vos intérêts légitimes ; ou
avec votre consentement explicite.
Ces décisions ne peuvent toutefois pas être fondées sur des catégories particulières de données à caractère personnel au sens de l’art. 9, par. 1 du RGPD, sauf si l’art. 9, par. 2, point a) ou g) s’applique et que des mesures appropriées ont été prises pour protéger vos droits et libertés et vos intérêts légitimes.

Dans les cas visés aux paragraphes 1 et 3, le responsable du traitement doit mettre en œuvre des mesures appropriées pour la sauvegarde de vos droits et libertés et de vos intérêts légitimes, au moins du droit d’obtenir une intervention humaine de la part du responsable du traitement, d’exprimer son point de vue et de contester la décision.

10. Droit de recours auprès d’une autorité de contrôle
Sans préjudice de tout autre recours administratif ou judiciaire, vous avez le droit de déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle, en particulier dans l’État membre où vous résidez, travaillez ou soupçonnez l’infraction, si vous estimez que le traitement des données à caractère personnel vous concernant est contraire au RGPD.

L’autorité de contrôle, auprès de laquelle la réclamation a été introduite, informe le plaignant de l’état et de l’issue de la réclamation, y compris de la possibilité d’un recours juridictionnel conformément à l’article 78 du RGPD.

Vous trouverez ici des informations complémentaires concernant la protection des données pour les candidats selon l’art. 13 du RGPD.

Mentions de Cookies WordPress par Real Cookie Banner